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ARTICLE 1 : Inscriptions
Toute inscription au POWER SURF CENTER se fera à partir des calendriers
disponibles en ligne ou bien par Email (contact@powersurfcenter.fr)
ARTICLE 2 : Annulation des cours
En cas de mauvaises conditions météorologiques (manque de vague, mer
trop forte, orage, pollution,…) les cours qui ne pourront pas être effectués
dans le cadre du forfait souscrit ci-dessus seront, en accord avec les
stagiaires :
– reportés à une date ultérieure
– ou remboursés
Les cours non effectués du fait du client ne seront en aucun cas
remboursés.
ARTICLE 3 : Responsabilité du POWER SURF CENTER
Les stagiaires seront pris en charge par le POWER SURF CENTER et donc
sous la responsabilité des éducateurs de ceux-ci du début de la prestation
jusqu’à la fin de celle-ci. Ils seront à nouveau sous la responsabilité de leurs
parents ou tuteurs à la fin de la prestation. La responsabilité civile de
l’encadrant concernant les stagiaires cesse en dehors de ces heures, dans
les délais décrits ci-dessus. Les parents ou tuteurs devront, avant de laisser
leurs enfants au POWER SURF CENTER s’assurer que la prestation prévue a
bien lieu. Il est fortement déconseillé aux stagiaires de laisser des objets de
valeur dans les véhicules (argent, montre, téléphone…). Le POWER SURF
CENTER décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de ces objets
dans ces locaux.
ARTICLE 4 : Assurance
Toutes les personnes inscrites au POWER SURF CENTER se verront
systématiquement assuré pendant les heures d’enseignement:
Garanties en Responsabilité Civile, en Individuelle Accident, Assistance et
Recours, dont les modalités sont décrites dans le contrat du moniteur.
Les stagiaires (ou leurs représentants légaux) peuvent utiliser leurs
garanties d’assurance s’ils estiment être suffisamment couverts par leur
propre contrat d’assurance, selon les modalités prévues par la loi sur le
sport.
ARTICLE 5 : Engagement du POWER SURF CENTER
Dans le cadre du forfait choisi, Le POWER SURF CENTER s’engage à
respecter la qualité d’accueil, d’enseignement, d’encadrement et de
sécurité. Le matériel nécessaire (combinaisons, planches…) sera fourni aux
adhérents pendant les heures de cours.
ARTICLE 6 : Engagement des adhérents
En s’inscrivant au POWER SURF CENTER les surfeurs mineurs et leurs
parents ou tuteurs légaux acceptent les risques liés à la pratique du surf
dans les conditions normales de pratique.
ARTICLE 7 : Transport des stagiaires (en cas d’utilisation d’un véhicule dans
le cadre des prestations proposées)
Le POWER SURF CENTER s’engage à assurer le transport des stagiaires
dans le respect des réglementations en vigueur :
-conducteur titulaire du permis nécessaire
-couverture d’assurance véhicule
-respect du nombre maximum de passagers
-véhicule propre et en bon état (révisions obligatoires)
ARTICLE 8 :Annexe à ce règlement intérieur
Le POWER SURF CENTER se réserve le droit de fournir aux stagiaires tout
document supplémentaire propre à son fonctionnement permettant
notamment de préciser les types de prestations proposées, leur durée, leur
répartition dans la semaine, leur coût…
ARTICLE 9 : Droit à l’image
Le Power Surf Center se réserve expressément le droit d’utiliser les photographies et vidéos capturées pendant les sessions dans le cadre de sa communication, incluant mais sans s’y limiter, les publications sur les réseaux sociaux et sur son site internet officiel.
